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Présentation

Éditeur

Le site internet biere-la-bete.com est publié par la Société par Actions Simplifiées ONYX, SAS de droit français dont le siège social est situé 4 avenue Desfeux 92100 Boulogne-Billancourt – France.

La SAS ONYX est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 493 293 161 et son capital social est de 37 000 euros.

Téléphone : +33 (0)1 46 05 28 48

Objet du site

Le site internet biere-la-bete.com est un site institutionnel uniquement destiné à présenter la marque La Bête sur internet.

Ce site internet n’a donc pas pour objet d’effectuer du commerce électronique.

Propriété intellectuelle

Titularité

La SAS ONYX est titulaire du nom de domaine de ce site internet.

Ce site et tous les logiciels utilisés en liaison avec le site peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou par d’autres lois.

Par conséquent, sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le site et chacun des éléments créés pour le site sont la propriété exclusive de la SAS ONYX, la SAS ONYX ne concédant aucune licence d’utilisation ni aucun autre droit sur ces éléments, à l’exception du droit de consultation accordé aux utilisateurs d’Internet. En particulier, les droits sur les marques et autres droits de propriété intellectuelle mentionnés sur le site sont la propriété de la SAS ONYX. La reproduction de tout document publié sur le site n’est autorisée exclusivement que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial. Tout autre type de reproduction et tout usage de copies à d’autres fins sont explicitement interdits.

Concernant les logiciels, il est interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par la SAS ONYX à cet effet.

Sanctions

L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation des droits de la SAS ONYX, expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

III. Données à caractère personnel

La protection des données à caractère personnel

La SAS ONYX collecte des données à caractère personnel notamment via la rubrique « NOUS CONTACTER » du Site et/ou par l’intermédiaire d’autres questionnaires. Ce traitement a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, sous le numéro 1518674,enregistré le 06/07/2011. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la SAS ONYX collecte les données de manière loyale et licite. La SAS ONYX s’engage à préserver la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel fournies par les visiteurs de notre Site.

1.1 Responsable du traitement : Le responsable du traitement est la SAS ONYX

1.2 Finalité poursuivie par le traitement : La fourniture des données à caractère personnel permet

de répondre aux messages envoyés par les visiteurs de notre Site via la rubrique « NOUS CONTACTER » du Site et/ou par l’intermédiaire d’autres questionnaires.

1.3 Caractère facultatif ou obligatoire des réponses : La présence d’un astérisque dans le formulaire de collecte des données à caractère personnel indique que la réponse est obligatoire.

1.4 Les conséquences éventuelles d’un défaut de réponse : Si les champs comportant un astérisque ne sont pas renseignés, nous ne pouvons pas vous assurer qu’il sera donné suite à votre demande.

1.5 Destinataire des données : Les données à caractère personnel collectées seront utilisées par les personnes du service communication de la SAS ONYX afin de traiter les demandes et questions postées sur le Site via la rubrique « NOUS CONTACTER » et/ou par l’intermédiaire d’autres questionnaires.

1.6 Droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition : Conformément à la loi n°78-17

du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, chaque visiteur dispose d’un droit d’accéder et de faire rectifier ou supprimer des données le concernant, ainsi que du droit de s’opposer au traitement de ces données. Dans le cas où le visiteur exerce son droit d’opposition, la SAS ONYX ne sera pas en mesure de répondre au message envoyé par ce visiteur.

1.7 Transfert de données à caractère personnel : La SAS ONYX ne transfère, ne partage ni ne communique les données à caractère personnel collectées sur le Site à quelque tiers que ce soit.

1.8 Conservation des données à caractère personnel : La SAS ONYX s’engage à n’utiliser les informations concernant les données à caractère personnel que pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités ci-dessus écrites. Elle ne conserve ni n’archive aucune donnée personnelle au-delà de la durée nécessaire à l’envoi de la réponse aux demandes et questions posées dans le cadre de la rubrique « NOUS CONTACTER » et/ou par l’intermédiaire d’autres questionnaires.

Témoins de connexions, « cookies »

La SAS ONYX est susceptible d’utiliser des fichiers « cookies » déposés dans l’ordinateur des visiteurs de son Site. De manière générale, un fichier « cookies » stocke des informations relatives à la navigation de l’ordinateur des visiteurs (les pages, l’heure et la date de consultation, etc), que la SAS ONYX pourra lire lors des visites ultérieures de ces visiteurs.

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De plus, ces « cookies » ont pour but de permettre à la SAS ONYX de recueillir des informations sur la fréquentation du Site de la SAS ONYX et d’établir des statistiques commerciales.

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Responsabilité

Limitation de responsabilité

La SAS ONYX  s’engage à assurer, dans toute la mesure de ses moyens, que les informations publiées sur ce site sont correctes et à jour. Toutefois, la SAS ONYX ne peut pas garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies sur ce site, ainsi que les informations provenant de tierces personnes.

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– pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient la ou les causes, nature, origine ou conséquences.

Liens hypertextes

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En outre, La SAS ONYX ne peut être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Généralités

Modification

La SAS ONYX se réserve le droit de corriger le contenu du site à tout moment et sans avis préalable de l’internaute. Ainsi, toute modification est réputée acceptée sans réserve par tout internaute qui accède au site postérieurement à sa mise en ligne.

Loi applicable

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du site, sauf dispositions contraires découlant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale (Bruxelles I).

Conception

Le site de La SAS ONYX est développé et conçu par :

The Collective Story

17 rue Pelleport

Paris 75020, France

Tél. : + 33 (0) 1 55 28 85 35

Site internet : www.thecollectivestory.com

Hébergement

Le site de La SAS ONYX est hébergé par :

La société OVH

2 rue Kellerman

59100 Roubaix

France

Site internet : www.ovh.com

Crédits

Texte : La Bête, SAS ONYX ©

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